Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGENEIGE
Société Anonyme dite : NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA

Numéro de dépôt :
1655462
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2001

Présentation de la marque VEGENEIGE

Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) dite : NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGENEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA domicilié(e) 33 Boulevard du Capitaine Gèze, 13014 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESIEUR ALIMENTAIRE - France.

La marque VEGENEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGENEIGE est expirée depuis le 12 avril 2001.

dite : NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALINE , NUTRIX , FRITOUNETTE , MASSILIA , PALMOR , PALMOSINE , VEGE , (Marque figurative)


Société Anonyme dite : NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA - 33 Boulevard du Capitaine Gèze, 13014 MARSEILLE - France


LESIEUR ALIMENTAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252860 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 21 février 1992 - Transmission de propriété n°60870 - Publication au BOPI 1992-02-21

Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60869 - Publication au BOPI 1992-02-28

Huiles et graisses comestibles végétales